Absences, arrêts et congés dans la paie

Absences, arrêts et congés dans la paie2018-07-09T15:23:46+00:00
Sommaire

Les absences en paie ont un principe simple : le contrat de travail est suspendu pendant une unité de temps. Ce principe trouve ensuite son application selon les multiples cas prévus par la loi au travers du « Droit Commun » et des « Conventions Collectives » et de leurs adaptations spécifiques.

Absences, arrêts et congés dans la paie

Définition de l’absence en paie

Une absence suspend l’obligation de travail et l’assujettissement du travailleur à l’employé. Cependant, l’absence ne suspend pas toujours l’obligation de rémunération de ce temps d’absence. Voici les principaux cas d’appréciation de la qualité d’une absence et donc de son calcul dans la paie :

  • Volontaire ou involontaire
  • Rémunérée ou non-rémunérée
  • Ouvrant droit à « Congés Payés » ou non
  • Entrant dans le calcul de « l’ancienneté » ou non.

Unité de temps de travail

Penchons nous sur l’unité de temps. Plusieurs choix sont laissés aux entreprises au travers de leur « Convention Collective« . Ainsi, pour connaître l’unité de temps retenu dans votre cas, vous devez vous y référer. Ceci étant, voici la liste des unités de temps d’usage :

  • Heures
  • Jours ouvrés
  • Jours ouvrables
  • Jours calendaires

Mode de comptabilisation

Ces différentes unités de temps peuvent être calculées de deux manières :

  • Moyenne mensuelle : on prends ici le nombre d’unité de temps sur la moyenne des jours du mois de l’année en cours.
  • Au réel mensuel : on prends le nombre réel de jours du mois en cours.

Types d’absences

Les cas d’absences étant légion la créativité du droit social dans le domaine est également débordante. Voici cependant les cas les plus fréquents que vous pourriez rencontrer dans la gestion de vos absences :

Calculer les absences en paie

Selon que l’absence soit rémunérée ou non, le calcul se fait sur l’unité de temps retenu (jours ouvrés ou ouvrables) et selon la moyenne au mois ou au réel.

Calculer le salaire à rémunérer selon les jours de présence :

Salaire mensuel à payer = ( Salaire brut / Nombre de jours ouvrés ou ouvrables moyens ou réels ) * Nombre de jours de présence

Calculer le salaire à rémunérer selon les jours d’absence :

Salaire mensuel à payer = ( Salaire brut – (Salaire brut / Nombre de jours ouvrés ou ouvrables moyens ou réels * Nombre de jours d’absence ))