Maladie

Maladie2018-07-05T12:30:32+00:00
Sommaire

Dans le cadre des absences, la maladie ouvre droit à rémunération selon différentes conditions et différents modes de prise en charge.

Maladie

Maladie ou maladie professionnelle ?

Pour entrer dans le cadre de la maladie, il suffit de faire constater l’état de santé par un médecin et quelle ne soit pas une maladie professionnelle.

La maladie est ainsi à distinguer de la maladie professionnelle dans la mesure ou elle n’est pas lié à l’environnement de travail et qu’elle n’est pas catégorisé ou reconnue comme telle (voir « Maladie professionnelle« ).

Conditions d’indemnisation de la maladie

A partir de la reconnaissance de l’état par un médecin, le salarié peut être indemnisé par la Sécurité Sociale ou rémunéré par son employeur si :

  • avoir plus d’un an d’ancienneté à la date de l’arrêt ;
  • justifie de son état à son employeur dans les 48h suivant l’arrêt ;
  • se soumet à une contre-visite médicale si elle est demandée par son employeur.
  • n’est pas un travailleur à domicile ou un salarié saisonnier, intermittent du spectacle ou travailleur temporaire.

Règles d’indemnisation de la maladie

En cas de maladie, le salarié peut bénéficier d’Indemnités Journalières (IJ) versées par la Sécurité Sociale et d’une garantie de rémunération de la part de l’employeur.

Indemnités Journalières (IJ) de la Sécurité Sociale

Les Indemnités Journalières (IJ) sont versées par la Sécurité Sociale après 3 jours de carence et pour un total journalier de 360 Indemnité Journalière (IJ) par période de 3 ans.

A noter que ces Indemnités Journalières (IJ) se cumulent avec :

  • salaire (voir ci-après),
  • Congés Payés (CP),
  • pension invalidité,
  • pension vieillesse.

Mais ne se cumulent pas avec les revenus suivants :

  • allocations chômage,
  • indemnités journalières d’accident du travail et de maladie professionnelle (AT-MP).
  • indemnités journalières de maternité,

Moins de 6 mois d’arrêt maladie

Les conditions pour être indemnisés en dessous des 6 mois d’arrêt sont une période de cotisation suffisante :

  • égale ou supérieure à 150 heures pendant les trois dernier mois civils avant le début de l’arrêt ;
  • ou égale ou supérieure 150 heures pendant les 90 jours avant le début de l’arrêt maladie ;
  • égale à 1 015 fois le montant du Smic horaire pendant les six mois civils avant le début l’arrêt.

Plus de 6 mois d’arrêt maladie

  • être inscrit à la Sécurité Sociale depuis au moins 12 mois à la date de début de l’arrêt ;
  • période de cotisation égale ou supérieure à 600 heures pendant les 365 jours avant la date de début de l’arrêt maladie ou les douze derniers mois civils ;
  • rémunération égale ou supérieure à 2 030 fois le Smic horaire.

Indemnités versées par l’employeur

Pour pouvoir bénéficier des indemnités versées par l’employeur, le salarié doit déjà bénéficier des Indemnités Journalières (IJ) de la Sécurité sociale.

Les indemnités versées par l’employeur sont calculées en déduisant les Indemnités Journalières (IJ) versées par la Sécurité sociale.

Le versement de ces indemnités par l’employeur se faut après un délais de carence de 7 jours.

Durée d’indemnisation

La durée de versement des indemnités versées par l’employeur est caclulé en jours selon l’ancienneté du salarié et selon le taux de prise en charge.

Ainsi, toutes les 5 années d’ancienneté, le salarié voit augmenter la durée maximale de versement de 20 jours, 10 jours indemnisés à 90% et 10 jours indemnisés à 66,66%.

Cette augmentation de la durée d’indemnisation est plafonnée a 30 années d’ancienneté soit 90 jours indemnisés à 90% et 90 jours indemnisés à 66,66%.

Calcul des Indemnités Journalières (IJ) de la Sécurité Sociale

Le calcul se fait selon le nombre d’enfants à charge.

Moins de trois enfants à charge

Les Indemnités Journalières (IJ) sont alors égales à la moitié du salaire journalier de base, ou au salaire mensuel de base divisé par 91,25.

Cette base de calcul, en mensuel comme en journalier ne peut dépenser un montant maximum de 1,8 Smic au cours du dernier mois précédent le mois de l’arrêt.

A noter que le montant brut total prit en charge par la Sécurité Sociale ne peut dépasser 43,80€ de l’heure.

Ce qui donne le calcul suivant :

En journalier :

Salaire journalier de base * 0,50 = Indemnités Journalières (IJ)

En mensuel :

(3 derniers salaire mensuel de base ) / 91,25 = Indemnités Journalières (IJ)

Trois enfants à charge et plus

Les Indemnités Journalières (IJ) sont alors égales à la moitié du salaire journalier de base pendant les 30 premiers jours de l’arrêt puis au deux tiers au delà de 30 jours.

A noter que le montant brut total prit en charge par la Sécurité Sociale passe alors à 58,40€ de l’heure au delà de 30 jours d’arrêt.

Calcul des indemnités versées par l’employeur

Une fois déduites lesIndemnités Journalières (IJ) versées par la Sécurité Sociale, les indemnités versées par l’employeur sont calculées selon le salaire brut et selon la durée de l’arrêt :

  • 90% du salaire brut si la durée de l’arrêt est inférieure à 30 jours,
  • 66,66% du salaire brut si la durée de l’arrêt est supérieure à 30 jours.